De manière générale, le transport consiste au déplacement d’objets, de marchandises, ou d’individus (humains ou animaux) d’un endroit à un autre. Cette semaine notre expert en transports maritimes Sékou CAMARA revient sur les choix ou solutions du transport international.
Avant ou pendant la conclusion d’un contrat de vente internationale, les acteurs sont confrontés au choix du mode d’acheminement de l’objet du commerce international. Ce choix de la solution transport est opéré autour de trois (3) critères :
– Coûts (aspect financiers) ;
– Délais (aspects commerciales) ;
– Sureté et sécurité (aspects techniques).
L’évolution technologique a permis l’invention de plusieurs types de transport, regroupés en trois (3) modes :
– Maritime (y compris sous-marin et fluvial) ;
– Aérien (y compris spatial, câble suspendu,…..) ;
– Terrestre (routier, ferroviaire, pipeline,…) ;
1. Le Transport maritime :
C’est le mode le plus utilisé pour le transport des marchandises, plus de 90% du tonnage de marchandise transportée. Le transport maritime avec la révolution de la conteneurisation, a joué un rôle très primordial dans la mondialisation, et s’est adapté aux besoins par la mise en service de navires généralistes et spécialisés. Le transport fluvial permet quant à lui les liaisons internes.
2. Le Transport aérien :
Le transport aérien qui représente à peine 1% en poids, mais 25% en valeur du commerce international, a ses avantages et bien sûr ses inconvénients : le plus rapide, le plus sûr et le plus couteux.
Il est réservé généralement aux envois de hautes valeurs, plus fragiles, plus légers, plus urgents, moins encombrants et moins volumineux, etc…..
3. Le Transport terrestre :
Ce mode de transport a l’avantage d’intervenir à tous les niveaux de la chaine logistique :
– Préacheminement ;
– Transport principal ;
– Post-acheminement.
Pour ce mode si le routier est un élément primordial, le ferroviaire est plus adapté aux transports massifs et aux gros tonnages. Il nécessite des infrastructures de transport : routes, voies ferrées, etc…
4. L’organisation du transport :
Dans le cadre d’un transport international, les acteurs principaux en face sont le chargeur exportateur au départ et le chargeur importateur à l’arrivée. Après la conclusion du contrat de commerce international, le choix du transitaire et du mode de transport, l’étape suivante est naturellement l’exécution pratique du transfert de l’objet ou la marchandise, objet du commerce international. L’organisation logistique de l’expédition se présente globalement comme suit :
– Préparation ou conditionnement de la marchandise ;
– Prise en charge par le transitaire selon les termes de l’incoterm choisi ;
– Contrôle ou surveillance selon le mode de transport choisi ;
– Formalités douanières et règlementaires à l’export ;
– Transports (préacheminement, transport principal, post-acheminement) ;
– Formalités douanières et règlementaires à l’import ;
– Contrôle et surveillance à l’arrivée ;
– Livraison à l’importateur et/ou au destinataire final.
Toutes ses opérations supra mentionnés sont exécutées en tenant compte des critères de coût, de délais et de sécurité.
Quel que soit le mode de transport choisi, la marchandise objet du commerce international peut faire l’objet d’assurance transport, qui couvrira les dommages liés au transport. Ces assurances comprennent plusieurs types de garanties et de contrats selon les dommages que les chargeurs souhaitent couvrir.
5. Le cadre juridique du transport international :
Le transport international, quel que soit le mode met en relation d’une part les chargeurs propriétaire des biens transportés, et d’autre part les transporteurs. Ces opérations de transport sont régies et encadrées par des conventions et règles internationales tels que :
– La convention de Bruxelles et les règles de Hambourg pour le maritime ;
– Les conventions de Varsovie et de Montréal pour l’aérien ;
– La convention de Genève (CMR) ;
– Les conventions de Berne et de COTIF pour le ferroviaire ;
Ces différentes conventions visent à harmoniser et uniformiser les contrats des transports internationaux.
Avec la mondialisation, le secteur des transports internationaux est très concurrentiel, ce qui a amené les acteurs a opté pour les regroupements à travers diverses associations et organisations professionnelles tels que les conférences maritimes pour le maritime, les associations IATA et ATAF pour l’aérien, OTIF pour le ferroviaire etc…..
Les transports internationaux à l’occasion du commerce sont exposés à des risques, d’où la question de responsabilité des acteurs en présence. Les responsabilités du chargeur et du transporteur sont clarifiées dans le document juridique du transport ou contrat de transport.
Le contrat de transport est un document important qui lie le chargeur et le transporteur. En plus d’être la preuve de l’expédition, il prévoit et spécifie les obligations entre les parties. Le chargeur confie sa marchandise et paie le fret, le transporteur l’achemine jusqu’au lieu de destination désigné.
Ce contrat est matérialisé selon le mode de transport par :
– Le connaissement pour le transport maritime ;
– La lettre de transport aérien pour le transport aérien ;
– La lettre de voiture internationale CMR pour le routier ;
– La lettre de voiture internationale CIM pour le ferroviaire.
Ces contrats de transport couvrent tous les aspects liés aux responsabilités des parties.
Philippe Kouhon
